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1.2 - Le responsable de la publication du site est Monsieur Christopher VARNIER.

2 - LIENS HYPERTEXTES :

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3 – CONTENU DU SITE :

3.1 - L'ensemble de ce site relève de la législation Française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La société est titulaire du nom de domaine www.yatour-france.fr. Le site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

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         Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de la société. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

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4 – LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES :

4.1 - Conformément à la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 (Consolidée par la loi n° 2004-801 du 06 août 2004) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi Informatique et Libertés), le site www.yatour-france.fr a fait l'objet d'une déclaration interne à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL »).

4.2 - Tout visiteur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi «Informatique et Libertés», dont la violation est passible de sanctions pénales.

5 – CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION :

5.1 - De façon générale, vous pouvez visiter le site www.yatour-france.fr sur internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir d'informations personnelles vous concernant. Cependant, à l'occasion d'une commande ou d'une correspondance, nous pouvons être amenés à vous demander des informations.

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5.3 - Conformément à la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 consolidée le 08 janvier 2015 (Modifiée par la loi n° 2004-801 du 06 août 2004), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectifications aux informations personnelles le concernant. Vous pouvez également, vous opposez au traitement des données vous concernant.

Note : Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous vous engageons à les consulter régulièrement.

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6.1.1 - Avant toute commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales de vente, de livraison et retour.

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6.2 - Liens hypertexte :

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6.3 - Conditions d’utilisation :

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